Déposée le 4 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRIGNOTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA GRIGNOTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRIGNOTERIE domicilié(e) 80 rue Saint Sever,76100 ROUEN - 76100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 896 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR – Cabinet BOURON & Associés Société d'Avocats SELAFA au capital de 1.000.000 Francs domicilié(e) 104, Chemin de Clères, B.P. 98,76233 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76233 - France.
La marque LA GRIGNOTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRIGNOTERIE est expirée depuis le 4 octobre 2014.
LA GRIGNOTERIE SARL - 80 rue Saint Sever,76100 ROUEN - 76100 - France - SIREN 453896441
SOFINOR – Cabinet BOURON & Associés Société d'Avocats SELAFA au capital de 1.000.000 Francs - 104, Chemin de Clères, B.P. 98,76233 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76233 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 28 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526609 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28
Salades de légumes et salades de fruits. Pain, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, sandwichs. Bières, eaux minérales et eaux gazeuses. Jus de fruits, sodas, limonades cidres et vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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