Déposée le 17 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRIGNOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « OTOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRIGNOTE domicilié(e) 4 bis ALLEE CHARLES V, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 811 698 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GRIGNOTE Sarl - France.
La marque OTOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOMAT est expirée depuis le 17 décembre 2008.
LA GRIGNOTE a également déposé les autres marques suivantes : OTO
LA GRIGNOTE SARL - 4 bis ALLEE CHARLES V, 94300 VINCENNES - France - SIREN 403811698
LA GRIGNOTE Sarl - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Distributeurs automatiques Vêtements (habillement) Programmes pour ordinateurs (logiciels) Jeux, jouets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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