Déposée le 20 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La GRIFFE D'ALBRET PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GA "LA GRIFFE D'ALBRET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La GRIFFE D'ALBRET PLUS domicilié(e) Capes, 47420 ALLONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 355 133 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BIBARD Marie-Hélène - France.
La marque GA "LA GRIFFE D'ALBRET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GA "LA GRIFFE D'ALBRET" est expirée depuis le 20 août 2007.
La GRIFFE D'ALBRET PLUS S.A.R.L. - Capes, 47420 ALLONS - France - SIREN 404355133
Madame BIBARD Marie-Hélène - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Inscription le 22 novembre 1999 - Concession de licence n°290618 - Publication au BOPI 1999-11-22
Inscription le 16 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394785 - Publication au BOPI 2004-06-16
Inscription le 29 octobre 2007 - Concession de licence n°462991 - Publication au BOPI 2007-10-29
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Inscription le 24 juin 2009 - Concession de licence n°500432 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24
Plants et semences d'asperge Fruits et légumes frais Semences, plantes et fleurs naturelles Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Produits chimiques destinés à l'agriculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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