Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT AUREL
LA GRENOBLOISE (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
99779861
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2009

Présentation de la marque MONT AUREL

Déposée le 4 mars 1999 par LA GRENOBLOISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONT AUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est LA GRENOBLOISETODO domicilié(e) Domaine de Grand'Boise, 13530 TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 312 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. GAUTIER-PICON-AIZAC-GIRAUDO - France.

La marque MONT AUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT AUREL est expirée depuis le 4 mars 2009.

LA GRENOBLOISE a également déposé les autres marques suivantes : NOBLOISE , CHÂTEAU GRAND'BOISE , LA GRENOBLOISE


LA GRENOBLOISE (S.C.E.A.) - Domaine de Grand'Boise, 13530 TRETS - France - SIREN 421312406


S.C.P. GAUTIER-PICON-AIZAC-GIRAUDO - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363754 - Publication au BOPI 2003-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Hôtellerie. Restauration (alimentation) Eaux de vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) .

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.