Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA GRENOBLOISE
LA GRENOBLOISE (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
99779864
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA GRENOBLOISE

Déposée le 4 mars 1999 par LA GRENOBLOISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GRENOBLOISE »

Le déposant est LA GRENOBLOISETODO domicilié(e) Domaine de Grand'Boise, 13530 TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 312 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. GAUTIER-PICON-AIZAC-GIRAUDO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA GRENOBLOISE a également déposé les autres marques suivantes : NOBLOISE , CHÂTEAU GRAND'BOISE , MONT AUREL


LA GRENOBLOISE (S.C.E.A.) - Domaine de Grand'Boise, 13530 TRETS - France - SIREN 421312406


S.C.P. GAUTIER-PICON-AIZAC-GIRAUDO - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Inscription le 5 mai 2004 - Rejet total n°391874 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 3 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°459927 - Publication au BOPI 2007-09-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Hôtellerie restauration Vins et spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.