Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELFA
LA GRENOBLOISE DE BROSSERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3286261
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2024
DELFA de LA GRENOBLOISE DE BROSSERIE

Présentation de la marque DELFA

Déposée le 16 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GRENOBLOISE DE BROSSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GRENOBLOISE DE BROSSERIE domicilié(e) ZI LES PLANTES, BP 41 - 89210 - BRIENON-SUR-ARMANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 500 714 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DELFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELFA est expirée depuis le 16 avril 2024.

LA GRENOBLOISE DE BROSSERIE a également déposé les autres marques suivantes : BRICO BROSS


LA GRENOBLOISE DE BROSSERIE, Société par actions simplifiée - ZI LES PLANTES, BP 41 - 89210 - BRIENON-SUR-ARMANÇON - France - SIREN 055500714


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 12 août 2008 - Changement de dénomination n°479255 - Publication au BOPI 2008-08-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551433 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555081 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-04

Balais à manches métalliques, manches à balais métalliques. Pinceaux, rouleaux de peintres en bâtiment, brosses pour peintres. Balais à manches non métalliques, manches à balais non métalliques, montures de brosses, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique, vannerie. Ustensiles et récipients pour le ménage, (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, grilles et plaques en matières plastiques pour la peinture (accessoires de seau), pinces à linge, seaux, bassines. Cordes à linge, ficelles, bâches. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.