Déposée le 7 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Grappe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Les Trois Maréchaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Grappe domicilié(e) 25, bd Charles de Gaulle, 31801 Saint-Gardens Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 301 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. La Grappe - France.
La marque Les Trois Maréchaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816211.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. La Grappe - 25, bd Charles de Gaulle, 31801 Saint-Gardens Cedex - France - SIREN 419301429
S.A.R.L. La Grappe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
. Plats cuisinés destinés à l'alimentation humaine à base de viandes, de poissons, de volailles, de gibiers, de légumes, de fruits. Vins et spiritueux. Conserves de viandes, de poissons de volailles, de gibiers, de fruits et de légumes ; terrines et pâtés. Plats cuisinés destinés à l'alimentation humaine à base de pâtes alimentaires, de riz, à base de pâtes à gâteaux, de pâtes à pain.. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à base de fruits, de légumes, de café, de thé, de cacao, de chocolat ; boissons de fruits et jus de fruits, sirop (préparation par boissons) et autres préparations à base de café, thé, cacao, chocolat pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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