Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARMAGNAC CAFÉ
SARL LA GRAPPE
Numéro de dépôt :
3257704
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque ARMAGNAC CAFÉ
Déposée le 19 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRAPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ARMAGNAC CAFÉ »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRAPPE domicilié(e) 25 bd de Gaulle, BP 22,31800 ST GAUDENS - 31800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 301 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA GRAPPE domicilié(e) 25 bd de Gaulle, BP 22,31800 ST GAUDENS - 31800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LA GRAPPE - 25 bd de Gaulle, BP 22,31800 ST GAUDENS - 31800 - France - SIREN 419301429
SARL LA GRAPPE - 25 bd de Gaulle, BP 22,31800 ST GAUDENS - 31800 - France
Inscription le 19 août 2004 - Rejet total n°398026 - Publication au BOPI 2004-08-19
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Café, thé, cacao, succédanés de café. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Apéritif sans alcool, bières, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, digestif, vins spiritueux.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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