Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GURSONNAIS
LA GRAPPE DE GURSON

Numéro de dépôt :
95561068
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
BERGERAC

Présentation de la marque LE GURSONNAIS

Déposée le 28 février 1995 par LA GRAPPE DE GURSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « LE GURSONNAIS »

Le déposant est LA GRAPPE DE GURSON, domicilié(e) Cave du Vignoble Gursonnais en Périgord, 24610 CARSAC DE GURSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GRAPPE DE GURSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA GRAPPE DE GURSON a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE FOIX , PRESTIGE DE LA GRAPPE DE GURSON , LA GRAPPE DE GURSON , RUBIS DES FRERES PRIEURS , COMTESSE DE GURSON , LE PETIT GURSONNAIS , LA GRAPPE DE GURSON , COMTE DE GURSON , LA GRAPPE DE GURSON MAITRES VIGNERONS EN BERGERAC , COMTESSE DE FOIX


LA GRAPPE DE GURSON - Cave du Vignoble Gursonnais en Périgord, 24610 CARSAC DE GURSON - France


LA GRAPPE DE GURSON - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321695 - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 2001-04-18

Vins blancs rouges roses