Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nudisme Interdit
LA GRANDE SPATULE

Numéro de dépôt :
4621969
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2030
Nudisme Interdit de LA GRANDE SPATULE

Présentation de la marque Nudisme Interdit

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par LA GRANDE SPATULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nudisme Interdit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est LA GRANDE SPATULE domicilié(e) 34 rue d'Avranche - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître VAISSIERE, Madame Marine VAISSIERE domicilié(e) 32 ALLEE JULES GUESDE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Nudisme Interdit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nudisme Interdit arrivera à expiration en date du 7 février 2030.


LA GRANDE SPATULE - 34 rue d'Avranche - 31000 - TOULOUSE - France


Maître VAISSIERE, Madame Marine VAISSIERE - 32 ALLEE JULES GUESDE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cintres pour vêtements ; coussins ; fauteuils ; sièges ; trasnsats; fauteuils de plage, poufs, matelats de plage ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; bouteilles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.