Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE FABRIQUE
LA GRANDE FABRIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93466842
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque LA GRANDE FABRIQUE

Déposée le 30 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) LA GRANDE FABRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANDE FABRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GRANDE FABRIQUE domicilié(e) Z.A. La Croix de Pierre, 46300 GOURDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 650 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude JONAS - France.

La marque LA GRANDE FABRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE FABRIQUE est expirée depuis le 30 avril 2003.

LA GRANDE FABRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : STOP RETOUCHES , FabriqueNomade


LA GRANDE FABRIQUE (S.A.) - Z.A. La Croix de Pierre, 46300 GOURDON - France - SIREN 631650108


Monsieur Jean-Claude JONAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Vêtements, chaussures, chapellerie