Accueil marques.expert
/
Marques déposées par La Grande Côte Châtillonnaise
/
La Grande Côte Châtillonnaise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Grande Côte Châtillonnaise
La Grande Côte Châtillonnaise

Numéro de dépôt :
4475578
Date de dépôt :
09/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2028
La Grande Côte Châtillonnaise de La Grande Côte Châtillonnaise

Présentation de la marque La Grande Côte Châtillonnaise

Déposée par voie électronique le 9 août 2018 par La Grande Côte Châtillonnaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Grande Côte Châtillonnaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est La Grande Côte Châtillonnaise domicilié(e) 19 Grande Rue - 21330 - Cérilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre Guéneau domicilié(e) 15 Rue de Balot - 21330 - Cérilly - France.

La marque La Grande Côte Châtillonnaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Grande Côte Châtillonnaise arrivera à expiration en date du 9 août 2028.


La Grande Côte Châtillonnaise - 19 Grande Rue - 21330 - Cérilly - France


Monsieur Jean-Pierre Guéneau - 15 Rue de Balot - 21330 - Cérilly - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Éoliennes et aérogénérateurs ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services en ligne de publicité et de promotion ; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services de publicité, de promotion, de commercialisation en ligne de produits et services de tiers ; services de fidélisation de la clientèle et services de clubs de clients à des fins publicitaires, promotionnelles, commerciales ; conduite de programmes d'encouragement, de primes et de fidélisation à des fins publicitaires et de promotion commerciale ; fourniture de conseils aux consommateurs en matière de sélection de produits et d'articles à acheter ; fourniture de conseils aux producteurs de produits et de services en matière de sélection de produits à produire et de services à proposer ; services de définition de chartes de caractéristiques de produits et services, d’attribution de labels et de certifications de conformité de produits et services à de telles chartes ;

Services culturels ; Formation, à savoir services de sensibilisation, d’information, de vigilance et d’action en faveur de la sauvegarde et de la protection de l’environnement et du patrimoine naturel, culturel et personnel.