Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Châtillon
LA GRANDE CHARME, SARL

Numéro de dépôt :
3901141
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Châtillon de LA GRANDE CHARME

Présentation de la marque Châtillon

Déposée le 29 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CHARME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Châtillon »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CHARME domicilié(e) LA FERME DU BOIS DE LANGRES, BP 80009 - 21400 - PRUSLY SUR OURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 356 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GRANDE CHARME, Mme. ALICE BEAUFORT domicilié(e) LA FERME DU BOIS DE LANGRES, BP 80009 - 21400 - PRUSLY SUR OURCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA GRANDE CHARME a également déposé les autres marques suivantes : Côteaux Châtillonnais , Grande Charme , Le Petit Beaufort


LA GRANDE CHARME, SARL - LA FERME DU BOIS DE LANGRES, BP 80009 - 21400 - PRUSLY SUR OURCE - France - SIREN 520356551


LA GRANDE CHARME, Mme. ALICE BEAUFORT - LA FERME DU BOIS DE LANGRES, BP 80009 - 21400 - PRUSLY SUR OURCE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614115 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Vins.