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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE
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HENRI DE VILLARS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HENRI DE VILLARS
LA GRANDE CAVE SARL

Numéro de dépôt :
1355109
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2015

Présentation de la marque HENRI DE VILLARS

Déposée le 16 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI DE VILLARS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE domicilié(e) RN 74,21640 VOUGEOT (dossier no 2320282) - 21640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 829 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP A. CLATZ Henri PATY domicilié(e) 14 Av. Pierre Ier de Serbie,75116 PARIS (dossier no 2320282) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque HENRI DE VILLARS est expirée depuis le 29 décembre 2015.

LA GRANDE CAVE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LA GRANDE CAVE , GUYBOUT DE FRAYTIERE , GRIVELET PERE ET FILS


LA GRANDE CAVE SARL - RN 74,21640 VOUGEOT (dossier no 2320282) - 21640 - France - SIREN 397829516


SCP A. CLATZ Henri PATY - 14 Av. Pierre Ier de Serbie,75116 PARIS (dossier no 2320282) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2320282 - Publication au BOPI 2006-07-04

Renouvellement sans limitation n°2060455 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 11 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360876 - Publication au BOPI 2002-12-11

Inscription le 7 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537458 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Vins, et plus particulièrement un vin de provenance française à savoir Champagne.