Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hortitrace
la graine informatique, SARL

Numéro de dépôt :
3791859
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
hortitrace de la graine informatique

Présentation de la marque hortitrace

Déposée le 16 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la graine informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « hortitrace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la graine informatique domicilié(e) 1 av de Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la graine informatique domicilié(e) 1 av de Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque hortitrace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hortitrace est expirée depuis le 16 décembre 2020.

la graine informatique a également déposé les autres marques suivantes : Mobil contact , Horti Connect , Flow'label , SAFRAN , FLO'W LABEL , HORTIPASS , Mobil Task , VINISTORIA , Horti On Line , Mobil store


la graine informatique, SARL - 1 av de Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France


la graine informatique - 1 av de Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).