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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la graine informatique
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Hortipass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hortipass
la graine informatique, sarl

Numéro de dépôt :
4019678
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2023
Hortipass de la graine informatique

Présentation de la marque Hortipass

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la graine informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hortipass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la graine informatique domicilié(e) 1 av de Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la graine informatique, M. Jean Yves Voisin domicilié(e) 1 av de Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque Hortipass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hortipass est expirée depuis le 15 juillet 2023.

la graine informatique a également déposé les autres marques suivantes : hortitrace , Mobil contact , Horti Connect , Flow'label , SAFRAN , FLO'W LABEL , HORTIPASS , Mobil Task , VINISTORIA , Horti On Line


la graine informatique, sarl - 1 av de Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France


la graine informatique, M. Jean Yves Voisin - 1 av de Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.