hortipal
Présentation de la marque hortipal
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la graine informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hortipal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque hortipal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hortipal est expirée depuis le 7 janvier 2023.
la graine informatique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 12 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772814 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12
Inscription le 29 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778836 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-29