Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La graine informatique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Horti Shop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La graine informatique domicilié(e) L'Olivier de Serres, 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - Beaucouzé - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 816 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves Voisin domicilié(e) L'Olivier de Serres, 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - Beaucouzé - France.
La marque Horti Shop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La graine informatique, SARL - L'Olivier de Serres, 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - Beaucouzé - France - SIREN 342816014
M. Jean-Yves Voisin - L'Olivier de Serres, 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - Beaucouzé - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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