Déposée le 7 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La graine informatique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Horti-on-line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La graine informatique domicilié(e) 1 Avenue du Bois l'Abbé, 49070 BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 816 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GRAINE INFORMATIQUE - France.
La marque Horti-on-line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La graine informatique Sarl - 1 Avenue du Bois l'Abbé, 49070 BEAUCOUZE - France - SIREN 342816014
LA GRAINE INFORMATIQUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Création. Conception de sites Web en ligne. Communication par terminaux informatiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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