Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Horti Calc
La graine informatique SARL

Numéro de dépôt :
3082983
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2011

Présentation de la marque Horti Calc

Déposée le 7 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La graine informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Horti Calc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La graine informatique domicilié(e) 1 Avenue du Bois l'Abbé, 49070 BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 816 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La graine informatique - France.

La marque Horti Calc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horti Calc est expirée depuis le 7 février 2011.

La graine informatique a également déposé les autres marques suivantes : hortitrace , Mobil contact , Horti Connect , Flow'label , SAFRAN , FLO'W LABEL , HORTIPASS , Mobil Task , VINISTORIA , Horti On Line


La graine informatique SARL - 1 Avenue du Bois l'Abbé, 49070 BEAUCOUZE - France - SIREN 342816014


La graine informatique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Logiciel d'aide à l'établissement et l'optimisation de planning de culture par les entreprises horticoles. Mise à disposition de ce logiciel via un serveur Internet. Location de base de données Télécommunication. Communication par terminaux informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.