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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GOULETTOISE
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Tarti' Tomates
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tarti' Tomates
LA GOULETTOISE, SARL

Numéro de dépôt :
3976270
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
Tarti\' Tomates de LA GOULETTOISE

Présentation de la marque Tarti' Tomates

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GOULETTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tarti' Tomates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GOULETTOISE domicilié(e) Zone d'activité NOVACTIS lot 3 - 13120 - GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GOULETTOISE, M. régis palma domicilié(e) Zone d'activité NOVACTIS lot 3 - 13120 - GARDANNE - France.

La marque Tarti' Tomates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarti' Tomates est expirée depuis le 22 janvier 2023.

LA GOULETTOISE a également déposé les autres marques suivantes : Cocktail Méli-Mélo , goulettoise la qualité avant tout


LA GOULETTOISE, SARL - Zone d'activité NOVACTIS lot 3 - 13120 - GARDANNE - France


LA GOULETTOISE, M. régis palma - Zone d'activité NOVACTIS lot 3 - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Préparation à base de tomates séchées ;

Condiments , sauce.