Marque expirée - Marque en non vigueur

ETINCELLE PARIS
LA GOSSE, S.A.S

Numéro de dépôt :
1615226
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2019
ETINCELLE PARIS de LA GOSSE

Présentation de la marque ETINCELLE PARIS

Déposée le 23 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETINCELLE PARIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GOSSE domicilié(e) 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 005 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GOSSE, M. ALLOUCHE PHILIPPE domicilié(e) 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETINCELLE PARIS est expirée depuis le 23 août 2019.

LA GOSSE a également déposé les autres marques suivantes : E JEANS , ETINCELLE , ETINCELLE , Foot Cola , La Gosse Les Limonades d'Antan , ETINCELLE


LA GOSSE, S.A.S - 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France - SIREN 722005543


LA GOSSE, M. ALLOUCHE PHILIPPE - 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2004 n°2265613 - Publication au BOPI 2004-05-25

Renouvellement sans limitation n°2143230 - Publication au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2014 n°2553199 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-12

Vetement, lingerie feminine