Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) la gosse
/
ETINCELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETINCELLE
la gosse, S.A.S

Numéro de dépôt :
94500679
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2024

Présentation de la marque ETINCELLE

Déposée le 4 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) la gosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) la gosse domicilié(e) 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 005 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, la gosse, M. ALLOUCHE PHILIPPE domicilié(e) 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France.

La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 4 janvier 2024.

la gosse a également déposé les autres marques suivantes : E JEANS , ETINCELLE , Foot Cola , La Gosse Les Limonades d'Antan , ETINCELLE , ETINCELLE PARIS


la gosse, S.A.S - 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France - SIREN 722005543


la gosse, M. ALLOUCHE PHILIPPE - 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255656 - Publication au BOPI 2004-01-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 6 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371752 - Publication au BOPI 2003-06-06

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2014 n°2553203 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-12

Inscription le 29 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789615 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-29

Inscription le 29 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789617 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-29

Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795944 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.