Déposée le 25 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GOSSE domicilié(e) 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 005 543 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA GOSSE, M. ALLOUCHE PHILIPPE domicilié(e) 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France.
La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA GOSSE, S.A.S - 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France - SIREN 722005543
LA GOSSE, M. ALLOUCHE PHILIPPE - 12 BD SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2014 n°2553201 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-12
Inscription le 29 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789617 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-29
Inscription le 29 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789615 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-29
Inscription le 23 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795944 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23
Articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo. Joaillerie, bijouterie, montres. Articles de bijouterie à savoir pendules, porte-clefs de fantaisie, réveils, bagues, boucle d'oreilles, bracelets, broches, colliers, montres, pendentifs, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles en métaux précieux, bracelets de montres, chaînes, chaînes de montres, écrins en métaux précieux, écrins et étuis pour l'horlogerie, épingles de parure, médailles, médaillons, montres-bracelets, perles, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux. Peaux d'animaux ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, sac à dos, pochette à main, porte cartes, portefeuille papier de voiture, sac banane, sac bandoulière, sac de sport, sac de voyage, sac de voyage sur roulettes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie à savoir parapluie, anneaux pour parapluies, cannes, poignées de cannes, cannes de parapluie, trousses de voyage, valise, valise sur roulettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », coffre de voyage, malles, mallettes, sacs de plage, parasol, ombrelles, étuis pour téléphone portable, étuis pour disques compacts, étuis à disques compacts, valisette pour pétanque, boîtes en cuir ou en carton-cuir, cartables, étuis pour clés, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, sacs-housses pour vêtements. Chaussures (à l'exception de chaussure orthopédique), chapellerie. Vêtements (habillement), à savoir vêtements confectionnés, articles de lingerie féminine ; articles de bonneterie ; corsets, gants (habillement) ; tricots, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, tee-shirts, sweat-shirts, peignoirs, layette, cravates ; foulards, ceintures, gants (habillement), casquettes, chaussettes, bas, collants, pantoufles, bottes, bottines, chaussures de sport, de plage, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, vêtements imperméables, casquette, polaire, polo, pull-over, shorts, bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, barrettes, blouses, bérets, boas (tours de cou), body (justaucorps), bonnets, bretelles, cache-col, cache-corset, calottes, châles, chapeaux, chaussons, chemises, coiffes, lingerie de corps, combinaisons (sous-vêtements), culottes, écharpes, espadrilles, fourrures, gaines, gilets, soutien-gorges, jambières, jarretelles, jarretières, jupons, mitaines, pardessus, parkas. Regroupement au profit de tiers d'une variété de produits permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, peaux d'animaux, (en incluant des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo, joaillerie, bijouterie, montres, articles de bijouterie, à l'exception de leur transport ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, peaux d'animaux, (en incluant des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), articles de lunetterie, à savoir lunettes pour la vue et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons et bandeaux élastiques pour tenir les lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et vidéo, joaillerie, bijouterie, montres, articles de bijouterie, à l'exception de leur transport, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de vente pour des tiers. Service d'organisation de locaux commerciaux (disposition particulière des produits, un éventuel fond musical, des couleurs, l'éclairage), aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; agences d'informations commerciales ; services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative de lieux d'exposition, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques ; études statistiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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