Déposée le 9 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GOSSE domicilié(e) 224 RUE SAINT DENIS,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 005 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque E JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA GOSSE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 224 RUE SAINT DENIS,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 722005543
INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Vêtements (habillement), à savoir vêtements confectionnés, articles de lingerie féminine ; articles de bonneterie ; corsets, gants (habillement) ; tricots, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, tee-shirts, sweat-shirts, peignoirs, layette, cravates ; foulards, ceintures, gants (habillement), casquettes, chaussettes, bas, collants, pantoufles, bottes, bottines, chaussures de sport, de plage, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, vêtements imperméables, casquette, polaire, polo, pull-over, shorts, bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, blouses, bérets, boas (tours de cou), body (justaucorps), bonnets, bretelles, cache-col, cache-corset, calottes, châles, chapeaux, chaussons, chemises, coiffes, lingerie de corps, combinaisons (sous-vêtements), culottes, écharpes, espadrilles, fourrures, gaines, gilets, soutien-gorges, jambières, jarretelles, jarretières, jupons, mitaines, pardessus, parkas. Pantalons de toile très solides à couture apparente. Barrettes (pinces à cheveux).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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