Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GLORIOT
LA GLORIETTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95594888
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque LE GLORIOT

Déposée le 25 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LA GLORIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GLORIOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GLORIETTE domicilié(e) Farrou,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2299703) - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 350 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GLORIETTE domicilié(e) Farrou,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2299703) - 12200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GLORIOT est expirée depuis le 25 octobre 2015.

LA GLORIETTE a également déposé les autres marques suivantes : LA GLORIETTE , Paneterie La Gloriette , LA GLORIETTE


LA GLORIETTE Société Anonyme - Farrou,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2299703) - 12200 - France - SIREN 398350884


LA GLORIETTE - Farrou,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2299703) - 12200 - France


Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294687 - Publication au BOPI 2000-02-03

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2005 n°2299703 - Publication au BOPI 2005-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533233 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Pains courants, pains spéciaux, pain azyme, petits pains