Déposée le 31 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) LA GLORIETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « LA GLORIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GLORIETTE domicilié(e) Farrou,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2289579) - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 350 884 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA GLORIETTE domicilié(e) Farrou,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2289579) - 12200 - France.
La marque LA GLORIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA GLORIETTE Société Anonyme - Farrou,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2289579) - 12200 - France - SIREN 398350884
LA GLORIETTE - Farrou,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2289579) - 12200 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Renouvellement sans limitation n°2044703 - Publication au BOPI 1995-13
Inscription le 17 décembre 1990 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°50129 - Publication au BOPI 1990-12-17
Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294687 - Publication au BOPI 2000-02-03
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174718 - Publication au BOPI 1994-07-22
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289579 - Publication au BOPI 2005-05-31
Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533233 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Tous produits de boulangerie (pains courants - pains spéciaux), tous produits de viennoiserie et pâtisserie vendus sur place ou livrés.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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