Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Glacerie
/
TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES
La Glacerie, SAS
M. Wesmael David

Numéro de dépôt :
4314475
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES de La Glacerie

Présentation de la marque TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES

Déposée le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Glacerie et monsieur Wesmael David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) La Glacerie domicilié(e) 2 bis rue Paul Langevin - 59260 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Wesmael David domicilié(e) 5 Rue odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas la glacerie, M. Wesmael David domicilié(e) 5 RUE Odette VERCRUYSSE - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France.

La marque TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

La Glacerie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BG , LA GLACERIE PARIS , Les crus Glacés La Glacerie Paris


La Glacerie, SAS - 2 bis rue Paul Langevin - 59260 - LEZENNES - France - SIREN 8

M. Wesmael David - 5 Rue odette Vercruysse - 59155 - FACHES THUMESNIL - France


sas la glacerie, M. Wesmael David - 5 RUE Odette VERCRUYSSE - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.