Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL LA GLACERIE

Numéro de dépôt :
94531065
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GLACERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GLACERIE domicilié(e) avenue des Saladelles, 13140 MIRAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 304 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA GLACERIE Mme FORCIOLI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531065.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juillet 2004.

LA GLACERIE a également déposé les autres marques suivantes : TRICOLORE GLACES ARTISANALES FRANCAISES , BG , LA GLACERIE PARIS , Les crus Glacés La Glacerie Paris


SARL LA GLACERIE - avenue des Saladelles, 13140 MIRAMAS - France - SIREN 320304579


SARL LA GLACERIE Mme FORCIOLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Crèmes glacées, glaces et sorbets