(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GLACERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531065.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juillet 2004.
LA GLACERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37