Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAIN DU COLPORTEUR
LA GERBE SAVOYARDE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3734379
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2030
LE PAIN DU COLPORTEUR de LA GERBE SAVOYARDE

Présentation de la marque LE PAIN DU COLPORTEUR

Déposée par voie électronique le 29 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAIN DU COLPORTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE domicilié(e) 3 allée des Morilles Zone Industrielle - 74960 - MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 806 602 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON - France.

La marque LE PAIN DU COLPORTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAIN DU COLPORTEUR arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

LA GERBE SAVOYARDE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DU COLPORTEUR , LA-HAUT SUR LA MONTAGNE , PROVINCE DES PAINS , ALPANEO , LES DELICES DE Violette , LES CHAMPS BLONDS , FOLLATON , LA BOÎTE À DOUCEURS , Les 4 Savoyards , LES CHAMPS BLONDS


LA GERBE SAVOYARDE, Société par actions simplifiée - 3 allée des Morilles Zone Industrielle - 74960 - MEYTHET - France - SIREN 325806602


FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738055 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Pain ; petits pains ; sandwichs.