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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE
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LE PAIN DU COLPORTEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAIN DU COLPORTEUR
LA GERBE SAVOYARDE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1587243
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2030
LE PAIN DU COLPORTEUR de LA GERBE SAVOYARDE

Présentation de la marque LE PAIN DU COLPORTEUR

Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAIN DU COLPORTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE domicilié(e) 3 Allée des Morilles Zone Industrielle - 74960 - MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 806 602 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - Lyon Cedex 09 - France.

La marque LE PAIN DU COLPORTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PAIN DU COLPORTEUR arrivera à expiration en date du 12 avril 2030.

LA GERBE SAVOYARDE a également déposé les autres marques suivantes : LA-HAUT SUR LA MONTAGNE , PROVINCE DES PAINS , ALPANEO , LES DELICES DE Violette , LES CHAMPS BLONDS , FOLLATON , LA BOÎTE À DOUCEURS , Les 4 Savoyards , LES CHAMPS BLONDS ,


LA GERBE SAVOYARDE, Société par actions simplifiée - 3 Allée des Morilles Zone Industrielle - 74960 - MEYTHET - France - SIREN 325806602


FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 rue Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - Lyon Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2157042 - Publication au BOPI 1999-11-09

Inscription le 24 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290835 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2439014 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 15 juin 2010 - Changement de nature juridique n°525734 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740775 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25

Pain