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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE
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LÀ-HAUT SUR LA MONTAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LÀ-HAUT SUR LA MONTAGNE
LA GERBE SAVOYARDE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3557707
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/02/2018
LÀ-HAUT SUR LA MONTAGNE de LA GERBE SAVOYARDE

Présentation de la marque LÀ-HAUT SUR LA MONTAGNE

Déposée le 22 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LÀ-HAUT SUR LA MONTAGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE domicilié(e) 3 allée des Morilles, ZI,74960 MEYTHET - 74960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 806 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LÀ-HAUT SUR LA MONTAGNE est expirée depuis le 22 février 2018.

LA GERBE SAVOYARDE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DU COLPORTEUR , LA-HAUT SUR LA MONTAGNE , PROVINCE DES PAINS , ALPANEO , LES DELICES DE Violette , LES CHAMPS BLONDS , FOLLATON , LA BOÎTE À DOUCEURS , Les 4 Savoyards , LES CHAMPS BLONDS


LA GERBE SAVOYARDE société par actions simplifiée - 3 allée des Morilles, ZI,74960 MEYTHET - 74960 - France - SIREN 325806602


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, sandwiches ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; bonbons, caramels (bonbons), pâtes de fruits (confiserie) ; miel, sirop de mélasse ; levure, levain, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâtes pour gâteaux, petits pains, petits fours, tartes, gâteaux feuilletés, chaussons fourrés (gâteaux), beignets aux pommes de terres, cakes, pizzas, quiches, produits de viennoiserie ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de chocolat ; chocolat ; boissons et préparations pour faire des boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.