Déposée le 12 mars 1976 par La Gerbe d'Or
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Annecy),
la marque française « LA GERBE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est La Gerbe d'Or domicilié(e) (soc. an.), 27, rue Carnot, 74000 Annecy. - France.
La marque LA GERBE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Gerbe d'Or - (soc. an.), 27, rue Carnot, 74000 Annecy. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-540
Pain courant et pains spéciaux;biscotterie;pain et produits diététiques et de régime;farine et préparation faites de céréales;toute pâtisserie fraîche et industrielle;glaces comestibles et produits congelés;pâtes alimentaires;confiserie;chocolats, café, thé, riz, cacao, sucre;miel et confitures.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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