La Générale pour l'Enfant (GPE), Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3936267
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
Présentation de la marque SERGENT MAJOR
Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Générale pour l'Enfant (GPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SERGENT MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Générale pour l'Enfant (GPE domicilié(e) 49/51 Rue Emile Zola - 93100 - Montreuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, domicilié(e) 5 rue Saint-Didier - 75116 - Paris - France.
La marque SERGENT MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Générale pour l'Enfant (GPE), Société par Actions Simplifiée - 49/51 Rue Emile Zola - 93100 - Montreuil - France
ATLAN & BOKSENBAUM AVOCATS, - 5 rue Saint-Didier - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 7 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622069 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07
Inscription le 7 juillet 2016 - Constitution de gage n°674443 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-07
Inscription le 24 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°771582 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24
Inscription le 27 février 2020 - Constitution de gage n°781467 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-02-27
Inscription le 6 mars 2020 - Constitution de gage n°782507 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06
Inscription le 6 mars 2020 - Constitution de gage n°782512 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06
Inscription le 2 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°789896 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; sacs à dos ; sacs de sport ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avecrécepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
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