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Marques déposées par LA GENERALE DE CONSEILS
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ROYAL QUEEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL QUEEN
LA GENERALE DE CONSEILS

Numéro de dépôt :
92446972
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque ROYAL QUEEN

Déposée le 11 décembre 1992 par LA GENERALE DE CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « ROYAL QUEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est LA GENERALE DE CONSEILS, domicilié(e) 12, place des Halles Saint-Louis, 56100 LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard SCHAMBOURG - France.

La marque ROYAL QUEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL QUEEN est expirée depuis le 11 décembre 2002.

LA GENERALE DE CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : PESKI , NEW FISH , COQUICHILI , COQUISTAR , COQUIDOR , COQUIMER


LA GENERALE DE CONSEILS - 12, place des Halles Saint-Louis, 56100 LORIENT - France


Maître Gérard SCHAMBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

- poissons, crustacés, mollusques, et tous produits de la mer, frais ou congelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.