Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRANIF
Numéro de dépôt :
10526
Date de dépôt :
13/04/1977
Lieu de dépôt :
NICE
Présentation de la marque BRANIF
Déposée le 13 avril 1977 par LA GENERALE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « BRANIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRANIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BRANIF est expirée depuis le 13 avril 1987.
LA GENERALE AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025