LE RHÔNALP'PAIN

LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

Présentation de la marque LE RHÔNALP'PAIN

Déposée le 5 avril 2012 par la société LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RHÔNALP'PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) THUILE, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.I.C., F. CHOLAT domicilié(e) THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

La marque LE RHÔNALP'PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RHÔNALP'PAIN est expirée depuis le 5 avril 2022.

LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE PLAGE , LA TRADITION DES SAVOIES , L'ALP'PAIN , LA FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LE PAIN DES ALLOBROGES , QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LA TRADITION DE LA LOIRE , LE PAVÉ DE SAVOYE , BETAL , LA FOURNÉE AUTHENTIQUE