Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN DU DAHUT
LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

Numéro de dépôt :
3901872
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
LE PAIN DU DAHUT de LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

Présentation de la marque LE PAIN DU DAHUT

Déposée le 1 mars 2012 par la société LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN DU DAHUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) THUILE, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.I.C., F. CHOLAT domicilié(e) THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

La marque LE PAIN DU DAHUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DU DAHUT est expirée depuis le 1 mars 2022.

LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE PLAGE , LA TRADITION DES SAVOIES , L'ALP'PAIN , LA FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LE PAIN DES ALLOBROGES , QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LA TRADITION DE LA LOIRE , LE PAVÉ DE SAVOYE , BETAL , LA FOURNÉE AUTHENTIQUE


LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - THUILE, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


G.A.I.C., F. CHOLAT - THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Farines, pains et préparations faites de Céréales.