Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRADITION DES SAVOIES
LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE

Numéro de dépôt :
3862643
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
LA TRADITION DES SAVOIES de LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE

Présentation de la marque LA TRADITION DES SAVOIES

Déposée le 28 septembre 2011 par la société LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRADITION DES SAVOIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la société LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE domicilié(e) Thuile, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.I.C., F. CHOLAT domicilié(e) Thuile, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

La marque LA TRADITION DES SAVOIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRADITION DES SAVOIES est expirée depuis le 28 septembre 2021.

LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE PLAGE , L'ALP'PAIN , LA FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LE PAIN DES ALLOBROGES , QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LA TRADITION DE LA LOIRE , LE PAVÉ DE SAVOYE , BETAL , LA FOURNÉE AUTHENTIQUE , LE RHÔNALP'PAIN


LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE et COMMERCIALE - Thuile, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


G.A.I.C., F. CHOLAT - Thuile, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Farine, pains et préparations faites de céréales.