Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRADITION DE LA LOIRE
LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

Numéro de dépôt :
3912089
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
LA TRADITION DE LA LOIRE de LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

Présentation de la marque LA TRADITION DE LA LOIRE

Déposée le 10 avril 2012 par la société LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRADITION DE LA LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) Thuile, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. A. I. C., F. CHOLAT domicilié(e) Thuile, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

La marque LA TRADITION DE LA LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRADITION DE LA LOIRE est expirée depuis le 10 avril 2022.

LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE PLAGE , LA TRADITION DES SAVOIES , L'ALP'PAIN , LA FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LE PAIN DES ALLOBROGES , QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LE PAVÉ DE SAVOYE , BETAL , LA FOURNÉE AUTHENTIQUE , LE RHÔNALP'PAIN


LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - Thuile, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


G. A. I. C., F. CHOLAT - Thuile, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Farine, pains et préparations faites de céréales.