Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BETAL
LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, SA

Numéro de dépôt :
3117638
Date de dépôt :
16/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2021

Présentation de la marque BETAL

Déposée le 16 août 2001 par la Société Anonyme (SA) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France.

La marque BETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BETAL est expirée depuis le 16 août 2021.

LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE PLAGE , LA TRADITION DES SAVOIES , L'ALP'PAIN , LA FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LE PAIN DES ALLOBROGES , QUALITÉ FILIÈRE EN RHÔNE-ALPES , LA TRADITION DE LA LOIRE , LE PAVÉ DE SAVOYE , LA FOURNÉE AUTHENTIQUE , LE RHÔNALP'PAIN


LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, SA - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


LA GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - 1310 ROUTE DE THUILE - 38510 - MORESTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 9 février 2011 n°2462459 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-09

Produits Alimentaires pour les animaux.