Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GALERIE D'ART OPTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART LENS GROUPE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GALERIE D'ART OPTIQUE domicilié(e) 13 RUE DU CLOS D'EN HAUT, BP 204 - 78702 - CONFLANS STE HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 287 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA GALERIE D'ART OPTIQUE, M. PHILIPPE VINET domicilié(e) 13 RUE DU CLOS D'EN HAUT, BP 204 - 78702 - CONFLANS STE HONORINE - France.
La marque ART LENS GROUPE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA GALERIE D'ART OPTIQUE, SARL - 13 RUE DU CLOS D'EN HAUT, BP 204 - 78702 - CONFLANS STE HONORINE - France - SIREN 435287693
LA GALERIE D'ART OPTIQUE, M. PHILIPPE VINET - 13 RUE DU CLOS D'EN HAUT, BP 204 - 78702 - CONFLANS STE HONORINE - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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