Marque expirée - Marque en non vigueur
Pâte de fruit minute
Numéro de dépôt :
3458885
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
Présentation de la marque Pâte de fruit minute
Déposée le 23 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La fruitière du val ével auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pâte de fruit minute »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâte de fruit minute est expirée depuis le 23 octobre 2016.
La fruitière du val ével a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48