FRAMBOISE DE RONCE
Présentation de la marque FRAMBOISE DE RONCE
Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par LA FRUITIERE DU VAL EVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMBOISE DE RONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRAMBOISE DE RONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE DE RONCE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.
LA FRUITIERE DU VAL EVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Inscription le 18 septembre 2019 - Rejet partiel n°768738 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-18