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Marques déposées par La Fruitière à Energies
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La Fruitière à Energies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fruitière à Energies
La Fruitière à Energies

Numéro de dépôt :
4400559
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
La Fruitière à Energies de La Fruitière à Energies

Présentation de la marque La Fruitière à Energies

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par La Fruitière à Energies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fruitière à Energies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est La Fruitière à Energies domicilié(e) Place d'Armes Maison des Services - 25440 - Quingey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fruitière à Energies, Monsieur Yves Monnot domicilié(e) Place d'Armes Maison des Services - 25440 - Quingey - France.

La marque La Fruitière à Energies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fruitière à Energies arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


La Fruitière à Energies - Place d'Armes Maison des Services - 25440 - Quingey - France


La Fruitière à Energies, Monsieur Yves Monnot - Place d'Armes Maison des Services - 25440 - Quingey - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;

Accumulateurs d'énergie photovoltaïque; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; Modules solaires photovoltaïques ;

Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;

Installation de modules et de cellules photovoltaïques; Installation et entretien d'installations photovoltaïques; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques; Construction ; conseils en construction ;

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie ;

Audits en matière d'énergie.