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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FROMENTINE
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LA FROMENTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FROMENTINE
LA FROMENTINE SARL

Numéro de dépôt :
1739510
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2001

Présentation de la marque LA FROMENTINE

Déposée le 5 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FROMENTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FROMENTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FROMENTINE domicilié(e) 28, rue Henri Barbusse, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc JOUATEL - France.

La marque LA FROMENTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FROMENTINE est expirée depuis le 5 mars 2001.


LA FROMENTINE SARL - 28, rue Henri Barbusse, 92000 NANTERRE - France


Marc JOUATEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Viande, Poisson, Volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Sauce à salade, Conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz et tapioca, sagou, succédanés du café.Farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles.Miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever.Sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits.Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.