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Marques déposées par la société LA FROMENTERIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA FROMENTERIE

Numéro de dépôt :
92434695
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 septembre 1992 par la société LA FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société LA FROMENTERIE domicilié(e) Z.I de Grézan Route de Beaucaire, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 022 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434695.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 septembre 2002.

LA FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIN ET FROMENTINE , LA FETE DES MOISSONS , LA FROMENTERIE LA FOURNEE CONTINUE , LA FROMENTERIE , FROMENTIN ET FROMENTINE , FANILLE , AUTO-PAIN , DOMAINES FROMENTERIE


LA FROMENTERIE - Z.I de Grézan Route de Beaucaire, 30000 NIMES - France - SIREN 330022914


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gâteaux, pâtisseries