Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FROMENTERIE
LA FROMENTERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1546000
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1999
LA FROMENTERIE de LA FROMENTERIE

Présentation de la marque LA FROMENTERIE

Déposée le 10 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LA FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FROMENTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FROMENTERIE domicilié(e) ROUTE DE BEAUCAIRE, 30000 NIMES - France.

La marque LA FROMENTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FROMENTERIE est expirée depuis le 10 août 1999.

LA FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIN ET FROMENTINE , LA FETE DES MOISSONS , LA FROMENTERIE LA FOURNEE CONTINUE , (Marque figurative) , FROMENTIN ET FROMENTINE , FANILLE , AUTO-PAIN , DOMAINES FROMENTERIE


LA FROMENTERIE S.A. - ROUTE DE BEAUCAIRE, 30000 NIMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pains et pâtisseries viennois, frais ou surgelés, cuits ou pré-cuits - hôtellerie, restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.