Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FETE DES MOISSONS
LA FROMENTERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1559178
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999

Présentation de la marque LA FETE DES MOISSONS

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LA FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FETE DES MOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FROMENTERIE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE GREZAN, 30000 NIMES - France.

La marque LA FETE DES MOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DES MOISSONS est expirée depuis le 10 novembre 1999.

LA FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTIN ET FROMENTINE , LA FROMENTERIE LA FOURNEE CONTINUE , LA FROMENTERIE , (Marque figurative) , FROMENTIN ET FROMENTINE , FANILLE , AUTO-PAIN , DOMAINES FROMENTERIE


LA FROMENTERIE S.A. - ZONE INDUSTRIELLE DE GREZAN, 30000 NIMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries, crus, précuits, cuits, surgelés - Publicité

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).