Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FANILLE
Numéro de dépôt :
1533725
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/1999
Présentation de la marque FANILLE
Déposée le 31 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) LA FROMENTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANILLE est expirée depuis le 31 mai 1999.
LA FROMENTERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47